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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL'AGENCEMENT
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TECMAG
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TECMAG
MODUL'AGENCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4272718
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2026
TECMAG de MODUL\'AGENCEMENT

Présentation de la marque TECMAG

Déposée le 17 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL'AGENCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TECMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MODUL'AGENCEMENT domicilié(e) 45 route des Eaux - 35500 - VITRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 181 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MODUL'AGENCEMENT, M. Maupas Franck domicilié(e) 45 route des Eaux - 35500 - VITRE - France.

La marque TECMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TECMAG arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.

MODUL'AGENCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : MODUL' AGENCEMENT , EVEMA


MODUL'AGENCEMENT, SARL - 45 route des Eaux - 35500 - VITRE - France - SIREN 383181054


MODUL'AGENCEMENT, M. Maupas Franck - 45 route des Eaux - 35500 - VITRE - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Inscription le 11 décembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°741169 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-11

Appareils de réfrigération ; congélateurs ; Appareils de réfrigération tels que des vitrines réfrigérées et des meubles réfrigérés pour la présentation et/ou la conservation de produits ; appareils en froid positif et/ou négatif. Appareils et meubles pour le maintien en température à chaud de produits ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; Mobilier d'agencement et d'ameublement intérieur et extérieur pour les magasins, les entreprises, les hôtels & restaurants, les collectivités et ainsi que les particuliers.